Départ de Saint-Gall, cap sur Schaffhouse

À son arrivée, rue Frauengasse 17, qui abrite le palais de justice du canton de Schaffhouse, Katharina Zürcher est accueillie par Oliver Herrmann, Barbara Kradolfer et Kilian Meyer. C’est là que le tribunal cantonal a son siège principal, les autres bureaux se trouvant à quelques minutes à pied. Il est remarquable que trois anciens greffiers du TAF, qui travaillaient autrefois dans une même équipe de cinq juges et dix greffiers, soient aujourd’hui réunis ici. Tous trois se sentent très bien dans la ville la plus au Nord du pays, où ils ont déjà de nombreux contacts. « Les gens sont très ouverts ici ; on sent qu’on évolue dans une région frontalière », observe la Bâloise Barbara Kradolfer. Kilian Meyer, natif de Berne, acquiesce et Oliver Herrmann ajoute : « Ailleurs, j’ai souvent eu droit à des commentaires désobligeants sur mon dialecte zurichois – rien de tout cela ici. »

Kilian Meyer : «Une activité plus variée et davantage de responsabilités»

Pour Kilian Meyer, c’est un bonheur de pouvoir se rendre au tribunal en un quart d’heure à pied « en longeant d’abord le Rhin, puis en traversant le centre historique ». Pour avoir grandi à Büren près de l’Aare, il apprécie particulièrement la proximité du fleuve et le massif jurassien en contrefort. De même, son activité lui plaît beaucoup : « Même après cinq ans, je tombe encore sur des sujets auxquels je n’ai jamais touché. » Qu’il s’agisse de présider une procédure pénale à titre auxiliaire ou de réunir un tribunal arbitral dans des affaires d’assurances sociales. « J’ai trouvé ce que je voulais, à savoir un périmètre plus étendu et davantage de responsabilités.»Il se félicite tout particulièrement de la tenue de délibérations internes, d’auditions et d’audiences publiques, ainsi que de la qualité de la coopération avec les greffiers. « Cette oralité manquait parfois au Tribunal administratif fédéral. »

Mais il repense avec plaisir à de nombreuses personnes rencontrées à Saint-Gall avec lesquelles il a eu des échanges très intéressants. Il garde aussi un bon souvenir de cette convergence multiculturelle du TAF. « Mon italien se dégrade depuis que je ne suis plus de cours. » Il s’était d’abord installé à Saint-Gall pour y étudier le droit. Après son doctorat, il a été greffier au TAF pendant cinq ans –auprès de la Cour VI pendant quatre ans, puis de la Cour III, spécialisée dans le droit des assurances sociales. Lorsqu’il a pris ses fonctions à Schaffhouse en 2017, il ne travaillait qu’à 50% ; aujourd’hui, il est passé à 70%. « Cela me permet de faire autre chose à côté », ajoute ce jeune père d’une fillette de douze mois. Il préside par exemple l’autorité de surveillance cantonale des avocats.

Oliver Herrmann :«Les faits se produisent souvent à nos portes»

Oliver Herrmann a lui aussi rejoint le Tribunal cantonal de Schaffhouse en tant que juge en 2017. D’abord à 50%, en conservant en parallèle son activité de greffier à mi-temps au TAF, qu’il exerçait depuis le second semestre 2014 au sein de la première chambre de la Cour I. En 2019 ensuite, il a quitté le TAF et augmenté son taux d’occupation à 90% à Schaffhouse. Comme Kilian Meyer, Olivier Herrmann et sa famille – il est père de deux enfants de six et quatre ans – se plaisent bien dans cette ville du bord du Rhin. « Nous habitons au pied du Randen, qui offre quantité d’activités pour les enfants, mais aussi de beaux parcours de footing. »

Oliver Hermann était plus mitigé en quittant le TAF. Outre les personnes qui y travaillaient, il aimait le côté fonctionnel du bâtiment avec des postes de travail modernes, une vaste bibliothèque et une cantine interne. Il y appréciait également les prestations offertes - par exemple par le secteur Exploitation et sécurité, le support informatique ou encore le team Communication. Par contre, le fait d’être aujourd’hui l’un des juges d’une équipe de cinq lui donne plus d‘impact : « Je participe aux débats et j’ai un pouvoir – même un devoir – de codécision. » Enfin, à la différence du TAF, on ressent ici une plus grande proximité au sujet : « Les faits se produisent souvent à nos portes ; on passe parfois à côté de l’objet du litige, lorsqu’on n’est pas soi-même concerné. »

Barbara Kradolfer : «enrichissant et éminemment passionnant»

Barbara Kradolfer est la dernière du trio à avoir gagné Schaffhouse. C’est elle aussi qui comptait le plus d’ancienneté au TAF, puisqu’elle a rejoint le tribunal dès sa création en 2007 et y est restée jusqu’à l’automne 2020. « Lorsque le TAF a quitté Berne – où j’ai longtemps vécu – pour s’installer à Saint-Gall, j’ai suivi. » Durant ces années, elle est restée fidèle à son domaine de spécialité : le droit des étrangers et le droit de cité. Son activité actuelle s’inscrit dans la continuité de celle du TAF. « Ce qui change ici, c’est surtout qu’on touche à davantage de matières de droit, dont on garde ainsi une meilleure vue d’ensemble. » Elle trouve cette plus grande diversité très enrichissante. « Le droit administratif cantonal et le droit de l’assurance-accidents sont, par exemple, des domaines passionnants. »

En termes d’organisation, les dix greffiers du Tribunal cantonal de Schaffhouse ne sont pas attribués à un ou une juge en particulier, mais se spécialisent dans certaines matières. Les mêmes qu’autrefois pour Barbara Kradolfer, à savoir le droit des migrations et le droit de cité. « Mais comme le canton n’a pas, à cet égard, le même rôle que la Confédération, la perspective n’est pas la même non plus. » Notons aussi que les greffiers ont une voix consultative dans la formation des jugements.

Notre visite à la Frauengasse 17 à Schaffhouse touche à sa fin. Nos deux juges cantonaux et notre greffière ont-ils un message pour leurs collègues saint-gallois ? Barbara Kradolfer lance du tac au tac : « Ils sont toujours les bienvenus pour nous rendre visite. »