La justice numérisée de St-Gall à Neuchâtel

Le fait que le Tribunal administratif fédéral poursuive résolument sa numérisation s'est répandu jusqu'à Neuchâtel. Une délégation des Autorités judiciaires neuchâteloises s'est récemment rendue à Saint-Gall pour se faire une idée de l'état de la mise en œuvre.

30.03.2023 - Kenza Kebaili

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Réunion sur la numérisation
Photo: Kenza Kebaili

Le Tribunal administratif fédéral s’est engagé depuis quelques années en faveur d’une transformation numérique. En effet, d’ici 2025, avec son projet eTAF, le tribunal s’est donné pour objectif d’offrir une solution moderne et numérisée à tous ses collaborateurs et collaboratrices. Cet engagement fait que le tribunal est devenu un acteur de première ligne en matière de numérisation dans le domaine de la justice en Suisse. C’est pour cette raison que les Autorités judiciaires neuchâteloises se sont rendues à St-Gall pour en apprendre davantage.

Une discussion enrichissante

Les présentations des intervenants du TAF ont éveillé un grand intérêt auprès des de la délégation. En effet, cette dernière qui comptait notamment un juge, des secrétaires, des greffiers mais aussi des spécialistes en informatique a posé de nombreuses questions aux intervenants comme les coûts des projets, les bénéfices résultant de ce changement numérique ainsi que les délais requis pour entreprendre les projets.

Selon David Schneeberger, responsable du secteur Transformation, le processus de la numérisation vise à remplacer les applications de la jurisprudence, à se tenir prêts pour Justitia 4.0 et finalement à implémenter des logiciels pour l’administration. Il a ensuite présenté quelques projets entrepris au tribunal comme la digitalisation de la bibliothèque. Yannick Antoniazza-Hafner, juge à la Cour VI, a par la suite expliqué quels étaient les outils essentiels dans le cadre d’une numérisation comme les fichiers PDF ainsi que toutes leurs fonctionnalités. En outre, puisque le tribunal entretient des relations étroites avec les instances fédérales inférieures, Claudia Cotting-Schalch, juge à la Cour VI, a expliqué le processus de digitalisation dans le domaine de l’asile ainsi que des effets concrets sur le TAF. Enfin, Dominik Schneeberger, responsable du Centre de scannage et de la Chancellerie centrale a démontré la nécessité d’un centre de scannage dans le processus de digitalisation.

Un retour positif

Après plusieurs heures de discussion ainsi qu’une visite guidée dans les allées du TAF, les participants n’ont pas manqué d’exprimer des commentaires positifs concernant l’infrastructure moderne du tribunal ainsi que de son avancée en matière de numérisation. Les Autorités judiciaires sont donc retournées à Neuchâtel avec de précieux conseils ainsi que des réponses honnêtes quant aux défis que posent sur le processus de numérisation dans le domaine de la justice.

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